Eugène Trombone

De: Eugène Trombone
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2003-12-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000235712(source JORF)
admission
05 Février 200305/02/2003
De: Trombone (Eugène)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentants de la ministre chargée de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000417533(source JORF)
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Eugène Trombone
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
JORFTEXT000000409070(source JORF)
habilitation
11 Août 200211/08/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
JORFTEXT000000409070(source JORF)
habilitation
11 Août 200211/08/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom de la ministre déléguée à l'industrie
JORFTEXT000000231090(source JORF)
habilitation
01 Août 200201/08/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom de la ministre déléguée à l'industrie
JORFTEXT000000231090(source JORF)
habilitation
01 Août 200201/08/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000774202(source JORF)
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000774202(source JORF)
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Trombone (Eugène)
Objet:
président de la commission consultative
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Trombone (Eugène)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000773255(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000771965(source JORF)
habilitation
10 Avril 200210/04/2002
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000771965(source JORF)
habilitation
10 Avril 200210/04/2002
De: Eugène Trombone
chargé des sous-directions de la sécurité industrielle et de la métrologie, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000226708(source JORF)
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Eugène Trombone
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2001-06-01"
JORFTEXT000000773547(source JORF)
nomination
28 Octobre 200128/10/2001
De: Eugène Trombone
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau d'avancement pour l'année 2001
au grade d'ingénieur général des mines est établi
JORFTEXT000000394169(source JORF)
inscription
29 Juillet 200129/07/2001
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000768002(source JORF)
habilitation
18 Février 200118/02/2001
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000587552(source JORF)
habilitation
18 Février 200118/02/2001
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000221404(source JORF)
habilitation
18 Février 200118/02/2001
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000220567(source JORF)
habilitation
29 Novembre 200029/11/2000
De: Trombone (Eugène)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentant du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie)
titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000000767129(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000764869(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000582371(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000582370(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000397604(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000213518(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000197773(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Eugène Trombone
chargé de la sous-direction de la sécurité industrielle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Macart
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000395873(source JORF)
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000576313(source JORF)
habilitation
08 Mai 199908/05/1999
De: Eugène Trombone
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000210680(source JORF)
habilitation
08 Mai 199908/05/1999
De: Trombone (Eugène)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-03-06"
JORFTEXT000000564319(source JORF)
nomination
08 Janvier 199708/01/1997
De: Trombone (Eugène)
Objet:
pour 1996
Au grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000377812(source JORF)
promotion
13 Juin 199613/06/1996
De: Trombone (Eugène)
ingénieur des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche de Bourgogne
Remplace:M. Soulmagnon (François)
Groupe:
Direction régionale de l'industrie et de la recherche de Bourgogne
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000357494(source JORF)
nomination
27 Décembre 199127/12/1991
De: Trombone (Eugène)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
JORFTEXT000000718704(source JORF)
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Trombone (Eugène)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
Service des mines
date_debut="1990-03-06"
JORFTEXT000000167136(source JORF)
nomination
11 Août 199011/08/1990